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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.P.S
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VANISCOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANISCOTTE
A.P.S. SA

Numéro de dépôt :
93464569
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque VANISCOTTE

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) A.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANISCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.P.S domicilié(e) 24 Avenue des Canadiens, 94410 SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 159 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque VANISCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANISCOTTE est expirée depuis le 14 avril 2003.

A.P.S a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE JOUR ET NUIT , PREDO , A , ENOVA , PREDO , ANNONCE AUTO , ENOVA Natural , ESPACE ASSIS COUCHE


A.P.S. SA - 24 Avenue des Canadiens, 94410 SAINT-MAURICE - France - SIREN 311159446


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérationn de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; (ni en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, materiel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.